Belluscura plc conclut un accord exclusif de licence, de marketing et de distribution avec son partenaire de fabrication mondial Innomax Medical Technology Ltd
Belluscura plc a annoncé la conclusion d’un accord exclusif de licence, de marketing et de distribution (« accord ») avec son partenaire de fabrication mondial, InnoMax Medical Technology Ltd. InnoMax, dont le siège se trouve à Shenzhen, en Chine, a acquis le droit exclusif de fabriquer et de distribuer le concentrateur d’oxygène portable X-PLOR® primé de Belluscura en Chine, à Hong Kong, à Macao et à Singapour (« les Territoires »). En plus du X-PLOR, l’accord inclura également le DISCOV-R ?, la nouvelle génération de concentrateur d’oxygène portable ambulatoire à double flux de la société, lorsque l’enregistrement des deux appareils aura été obtenu dans les territoires. Selon les termes de l’accord de dix ans, effectif à partir du 1er octobre 2023, Belluscura doit recevoir des redevances cumulatives minimales augmentant annuellement pendant la durée de l’accord.
En plus de recevoir des redevances sur les produits sous licence (sous réserve de montants minimums augmentant annuellement), Belluscura recevra une part des bénéfices nets sur les ventes d’accessoires. L’accord sera exclusif pour une durée minimale de 5 ans, mais si les quantités minimales de ventes ne sont pas atteintes, Belluscura et InnoMax peuvent convenir mutuellement d’accorder à InnoMax une licence non exclusive pour le reste de la durée de l’accord. Les redevances cumulées minimales sur la durée de l’accord iront donc de 27,5 millions de dollars si la licence est convertie en licence non exclusive à partir de la sixième année à 55 millions de dollars de redevances cumulées si la licence reste exclusive pendant toute la durée de l’accord.
Belluscura, selon les termes de l’accord et afin de promouvoir davantage la technologie Belluscura en Chine, réalisera des activités de vente et de marketing au nom d’InnoMax dans les territoires. Les deux parties contribueront financièrement à ces activités de marketing associées.
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